CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3443928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443928
- Numéro de demande
- EP17782442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/35 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)B25J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016081856 15.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/015020 12.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/179629 19.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
NAKANISHI, Tetsuya
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
HIRATSUKA, Mitsuichi
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.