DISPOSITIF POUR PRÉPARER UNE DOSE DE QUANTITÉ DE MATIÈRE
Brevet européen · EP3443947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443947
- Numéro de demande
- EP17186302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 29 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Prodictis SA, Rue du Midi 18, 1003 Lausanne → Fydec Holding SA, Z.I. Larges Pièces A, Chemin du Dévent, 1024 Ecublens
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 8 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- P&TS SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.10.2021
1 entrée antérieure
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.