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Brevet européen · EP3444001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444001
Numéro de demande
EP18197514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2015
Publié
20 févr. 2019
Délivré
16 août 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/178 (2006.01)
Priorité
GB 201414911 21.08.2014
GB 201421187 28.11.2014
GB 201508153 13.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Owen Mumford Limited

Brook Hill, Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, GB

Inventeur

HOLLAND, Damian

Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.