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Brevet européen · EP3444002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444002
- Numéro de demande
- EP18177361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2014
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)A61J 15/00 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201361814516 P 22.04.2013
- Divisionnaire de
- EP14788472
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
TROPELLO, Steven, P
Baltimore, MD 21212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.