ABGASREINIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3444030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444030
Numéro de demande
EP17782492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/63 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
F01N 3/10 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016080594 13.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/015205 13.04.2017
Publication PCT
WO2017/179679 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

IKAI, Toshihiro

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

NIHASHI, Hiroki

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

NAITO, Isao

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

MIURA, Masahide

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

NAGATA, Takahiro

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

IIZUKA, Kosuke

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

SHIRAKAWA, Shogo

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.