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Brevet européen · EP3444065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444065
- Numéro de demande
- EP18175772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2018
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B25B 1/02 (2006.01)B25B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017112272 02.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
88512 Mengen-Blochingen, DE
72505 Krauchenwies, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.