ORALES PRODUKT
Brevet européen · EP3444297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444297
- Numéro de demande
- EP18185575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2013
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08K 3/00 (2018.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261588904 P 20.01.2012US 201261588873 P 20.01.2012US 201261588851 P 20.01.2012US 201261588861 P 20.01.2012US 201261720852 P 31.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 21 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
Midlothian, Virginia 23113, US
Midlothian, Virginia 23114, US
Richmond, Virginia 23235, US
Glen Allen, Virginia 23060, US
Chesterfield, Virginia 23230, US
Tarpon Springs, Florida 34688, US
Ruther Glen, Virginia 22546, US
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.