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Brevet européen · EP3444313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444313
- Numéro de demande
- EP18180922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2009
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 12 nov. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)B24D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 336961 17.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.11.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.