PLATINBASIERTE LEGIERUNG, VERWENDUNG DAVON

Brevet européen · EP3444364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444364
Numéro de demande
EP17186552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C22C 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  7. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

DIOLOGENT, Frédéric

2000 NEUCHATEL

POMMIER, Stéphane

90100 DELLE, FR

GLATZEL, Uwe

95445 BAYREUTH, DE

VÖLKL, Rainer

95444 BAYREUTH, DE

LALIRE, Fanny

90000 BELFORT, FR

TROSCH, Tanja

92342 FREYSTADT, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.