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Brevet européen · EP3444500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444500
Numéro de demande
EP17782501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/08 (2006.01)
F16G 5/06 (2006.01)
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016082464 15.04.2016
JP 2017078433 11.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/015257 14.04.2017
Publication PCT
WO2017/179688 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

TOMODA, Takuya

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

ISHIGURO, Hisato

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.