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Brevet européen · EP3444501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444501
- Numéro de demande
- EP17782503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 1/08 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)F16G 5/06 (2006.01)F16G 5/20 (2006.01)B32B 25/18 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)C09J 111/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016082465 15.04.2016JP 2017078980 12.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/015262 14.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/179690 19.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
TOMODA, Takuya
Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP
ISHIGURO, Hisato
Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.