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Brevet européen · EP3444510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444510
Numéro de demande
EP18186575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
20 févr. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
F16K 15/20 (2006.01)
B60P 7/06 (2006.01)
B65D 81/05 (2006.01)
Priorité
US 201762546710 P 17.08.2017
US 201816037203 17.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Signode Industrial Group LLC

3650 W. Lake Avenue, Glenview, IL 60026, US

Inventeur

Dupré, Dominique

71000 Sance, FR

Ipeklioglu, Emin

35870 Izmir, TR

Gür, Hasan

05300 Amasya, TR

Eggertsen, Peter

9530 Stovring, DK

Ceelen, Johann

5683 CT Best, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.