LICHTGITTER
Brevet européen · EP3444519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444519
- Numéro de demande
- EP18181830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2018
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16P 3/14 (2006.01)G01V 8/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017116396 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Sick AG, Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, Allemagne → SICK AG, Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
72461 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.