GASSENSOR UND KONSTANTTEMPERATURGERÄT
Brevet européen · EP3444591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444591
- Numéro de demande
- EP17782461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/05 (2006.01)G01N 21/09 (2006.01)G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/85 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/15 (2006.01)A61L 2/04 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016082426 15.04.2016JP 2016166233 26.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/015092 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/179648 19.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
WATANABE, Hidenori
Toon-shi Ehime 791-0395, JP
MIZUUCHI, Kiminori
Toon-shi Ehime 791-0395, JP
TOKUMARU, Tomoyoshi
Toon-shi Ehime 791-0395, JP
YAMAMOTO, Masaki
Toon-shi Ehime 791-0395, JP
SAKAGUCHI, Akira
Toon-shi Ehime 791-0395, JP
HITOMI, Tsugumasa
Toon-shi Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.