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Brevet européen · EP3444691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444691
Numéro de demande
EP18179907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2018
Publié
20 févr. 2019
Délivré
15 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
B60W 50/00 (2006.01)
Priorité
US 201762525397 P 27.06.2017
US 201762564524 P 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Schneider Electric Systems USA, Inc.

70 Mechanic Street, Foxboro, MA 02035, US

Inventeur

HOWE, Spencer

Scituate, MA 02066, US

PLAZIAK, Michael

Chepachet, RI 02814, US

WEST, Steven J.

Hull, MA 02045, US

SUN, Zhisheng

Hopkinton, MA 01748, US

DOWNEY, Joseph

Plymouth, MA 02360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.