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Brevet européen · EP3444899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444899
- Numéro de demande
- EP17782414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 7/00 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)H04B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016082202 15.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/014913 12.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/179601 19.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Hideki
Kyoto-shi Kyoto 602-0955, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.