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Brevet européen · EP3444899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444899
Numéro de demande
EP17782414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
9 juin 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 7/00 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H04B 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016082202 15.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014913 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/179601 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Hideki

Kyoto-shi Kyoto 602-0955, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.