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Brevet européen · EP3445041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445041
Numéro de demande
EP17782109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/378 (2011.01)
G01T 1/17 (2006.01)
G01T 1/20 (2006.01)
G01T 1/24 (2006.01)
H01L 27/144 (2006.01)
H04N 5/32 (2006.01)
H04N 5/357 (2011.01)
H04N 5/374 (2011.01)
H04N 5/376 (2011.01)
Priorité
JP 2016081957 15.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/005653 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/179290 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

FUJITA, Shuichi

Otawara-shi Tochigi 324-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.