BÜRSTENPRODUKT
Brevet européen · EP3445205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445205
- Numéro de demande
- EP17717674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A46B 3/04 (2006.01)A46B 3/06 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A46B 9/06 (2006.01)A46D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16166248 20.04.2016EP 16184981 19.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058757 12.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182355 26.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 11 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.