SYSTEME FÜR EINE PEDIKELSCHRAUBENANORDNUNG
Brevet européen · EP3445263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445263
- Numéro de demande
- EP17786654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201662324972 P 20.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/028683 20.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/184892 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 21 juin 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dignity Health, 3200 N. Central Avenue, 23rd Floor, Phoenix, Arizona 85012, Etats-Unis d'Amérique → Dignity Health, 185 Berry Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 2 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
Phoenix, Arizona 85028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.