SCHICHT MIT VARIABLER FESTIGKEIT
Brevet européen · EP3445415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445415
- Numéro de demande
- EP17719993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 27/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016107480 22.04.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100238 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/182024 26.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 26 janv. 2022
Transféré
- Titulaire
- Christian-Albrechts-Universität zu Kiel, Christian-Albrechts-Platz 4, 24118 Kiel, Allemagne → Universität Heidelberg, Grabengasse 1, 69117 Heidelberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 11 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.02.2021
1 entrée antérieure
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
24107 Kiel, DE
24226 Heikendorf, DE
24105 Kiel, DE
67117 Limburgerhof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.