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Brevet européen · EP3445467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445467
- Numéro de demande
- EP17727968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 33/10 (2006.01)A63H 17/00 (2006.01)A63H 17/26 (2006.01)F16B 12/10 (2006.01)F16B 21/02 (2006.01)F16B 12/26 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)A47B 47/00 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016651 21.04.2016NL 2017118 06.07.2016NL 2017804 16.11.2016NL 2018270 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050258 21.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/183982 26.10.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
DE WILDE, Gerrit Jan
7788 AH Anerveen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.