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Brevet européen · EP3445467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445467
Numéro de demande
EP17727968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/10 (2006.01)
A63H 17/00 (2006.01)
A63H 17/26 (2006.01)
F16B 12/10 (2006.01)
F16B 21/02 (2006.01)
F16B 12/26 (2006.01)
F16B 21/08 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
NL 2016651 21.04.2016
NL 2017118 06.07.2016
NL 2017804 16.11.2016
NL 2018270 31.01.2017
Demande PCT
PCT/NL2017/050258 21.04.2017
Publication PCT
WO2017/183982 26.10.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

DE WILDE, Gerrit Jan

7788 AH Anerveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.