DISPOSITIF DE SEGMENTATION D'ECHANTILLONS D'ADN
Brevet européen · EP3445493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445493
- Numéro de demande
- EP17742477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B01L 9/00 (2006.01)B01J 19/10 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)B06B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1653466 19.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051609 19.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/182763 26.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 18 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
93210 Saint Denis, FR
Inventeur
35000 Rennes, FR
56530 Queven, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.