PROCÉDÉ DE FABRICATION ADDITIVE D'UNE PIÈCE ÉTAGÉE À SECTION VARIABLE COMPORTANT UNE PARTIE NON SUPPORTÉE
Brevet européen · EP3445515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445515
- Numéro de demande
- EP17720423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B22F 7/08 (2006.01)B23K 31/02 (2006.01)B29C 64/40 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B23K 101/00 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1670190 22.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059580 22.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182668 26.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
HASCOET, Jean-Yves
44300 NANTES, FR
CARABIN, Gilles
44330 VALLET, FR
BROQUIN, Thierry
49300 LE PUY SAINT BONNET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.