SONOTRODE
Brevet européen · EP3445521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445521
- Numéro de demande
- EP16899683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/08 (2006.01)B65B 9/20 (2012.01)H01P 11/00 (2006.01)B23K 20/10 (2006.01)B65B 51/30 (2006.01)B65B 51/22 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662324061 P 18.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/060615 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/184203 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
MATHENY, Mitch
Columbus, OH 43221, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.