ACCESSOIRE DE CENTRAGE D'OUTILS SUR UNE MACHINE D'USINAGE, PROCEDE DE CENTRAGE ET DISPOSITIF D'AIDE AU CENTRAGE COMPRENANT UN TEL ACCESSOIRE

Brevet européen · EP3445529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445529
Numéro de demande
EP16719335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2016
Publié
27 févr. 2019
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23Q 17/22 (2006.01)
B23B 25/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/058537 18.04.2016
Publication PCT
WO2017/182049 26.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 18 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  8. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Wibemo S.A.

Montchemin 12, 2832 Rebeuvelier

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

CHETELAT, Clovis

2824 Vicques

BOILLAT, André

2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.