OPTISCHE VERMESSUNG EINES VERSCHLUSSDECKELS

Brevet européen · EP3445537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445537
Numéro de demande
EP17723759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
17 juin 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
DE 102016004713 19.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052256 19.04.2017
Publication PCT
WO2017/182968 26.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

HARGENS, Sebastian

25358 Sommerland, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.