KARTUSCHE UND DRUCKER
Brevet européen · EP3445588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445588
- Numéro de demande
- EP17719887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- GB 201606899 20.04.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051095 19.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182806 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
OMER, Salhadin
Cambridge CB5 8LU, GB
SMITH, Robert
Thrapston Northamptonshire NN14 4RF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.