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Brevet européen · EP3445682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445682
Numéro de demande
EP17705854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 43/02 (2006.01)
Priorité
US 201615135193 21.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053445 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/182158 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

BASSON, Jacques

4001 Durban, ZA

WALLACE, Jack

Powell, Ohio 43065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.