WÄSSRIGE POLYURETHAN-DISPERSION
Brevet européen · EP3445796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445796
- Numéro de demande
- EP17717190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/34 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 16166270 20.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059005 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182393 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 03.07.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
ARZT, Anton
8430 Neu-Tillmitsch, AT
HARRER, Robert
8043 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.