ZUSAMMENSETZUNGEN MIT NEUEM POLYESTER

Brevet européen · EP3445802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445802
Numéro de demande
EP17721971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08G 63/181 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
D01F 6/84 (2006.01)
Priorité
IT UA20162764 20.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059419 20.04.2017
Publication PCT
WO2017/182582 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 12 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

NOVAMONT S.p.A.

Novamont S.p.A.

Via G. Fauser 8, 28100 Novara, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MILIZIA, Tiziana

28100 Novara, IT

CAPUZZI, Luigi

28100 Novara, IT

BASTIOLI, Catia

28100 Novara, IT

VALLERO, Roberto

13040 Borgo D'Ale (VC), IT

RALLIS, Angelos

28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.