ISOLIERUNG VON PFLANZENEXTRAKTEN
Brevet européen · EP3445838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445838
- Numéro de demande
- EP17786496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/02 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A61K 36/185 (2006.01)A23L 27/10 (2016.01)C11B 9/00 (2006.01)B01D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662324154 P 18.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/028192 18.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/184642 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 28.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 15 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
Oakland, California 94612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.