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Brevet européen · EP3445903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445903
Numéro de demande
EP17725355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
3 mars 2021
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/27 (2006.01)
D03D 49/62 (2006.01)
Priorité
BE 201605276 22.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052302 21.04.2017
Publication PCT
WO2017/182991 26.10.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Inventeur

BRUYNOGHE, Koen

9840 De Pinte, BE

GARNETT, Peter

Meldon Morpeth NE61 3TN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.