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Brevet européen · EP3445914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445914
Numéro de demande
EP16719528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2016
Publié
27 févr. 2019
Délivré
20 mai 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/06 (2006.01)
E01F 13/08 (2006.01)
E01F 13/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2016/052237 20.04.2016
Publication PCT
WO2017/182842 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

MESSELIS, Timothy

8930 Lauwe, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.