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Brevet européen · EP3445917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445917
Numéro de demande
EP17718155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/06 (2006.01)
Priorité
NL 2016661 22.04.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050221 07.04.2017
Publication PCT
WO2017/183961 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Baggermaatschappij Boskalis B.V.

Rosmolenweg 20, 3356 LK Papendrecht, NL

Inventeur

KAMP, Cornelis Daniel

3356 LK Papendrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.