SCHIEBETÜRANLAGE

Brevet européen · EP3445935 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3445935
Numéro de demande
EP17716200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 16166287 20.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058248 06.04.2017
Publication PCT
WO2017/182286 26.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 5 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.03.2021

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Hawa Sliding Solutions AG

Untere Fischbachstrasse 4, 8932 Mettmenstetten

Mandataire

Peter Rutz c/o RUTZ & PARTNER

Alpenstrasse 14 Postfach 7627, 6302 Zug

Inventeur

HAAB, Gregor

6319 Allenwinden

YEZZA, Nejib

6432 Rickenbach b. Schwyz

ETTMÜLLER, Peter

8916 Jonen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.