ANSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3446019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446019
Numéro de demande
EP17719202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16L 23/04 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
F16L 37/113 (2006.01)
Priorité
DE 102016107159 18.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058694 11.04.2017
Publication PCT
WO2017/182335 26.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.04.2020

  6. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

HANDT, Sebastian

37085 Göttingen, DE

AUE, Norbert

37120 Bovenden, DE

LIMPERT, Volker

34326 Morschen, DE

PURMANN, Sebastian

37073 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.