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Brevet européen · EP3446055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446055
Numéro de demande
EP17721214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
9 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 19/02 (2006.01)
Priorité
CN 201620349274 U 22.04.2016
CN 201620350499 U 22.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052293 21.04.2017
Publication PCT
WO2017/182988 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Dometic Sweden AB

Hemvarnsgatan 15, 171 54 Solna, SE

Inventeur

ZOU, Bin

Shenzhen Guangdong 518033, CN

ZHU, Zhengchao

Shenzhen Guangdong 518033, CN

YANG, Xingbiao

Shenzhen Guangdong 518033, CN

WU, Huaqiang

Shenzhen Guangdong 518033, CN

LI, Dahua

Shenzhen Guangdong 518033, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.