OBJEKTKONFIGURATIONSDIENSTPROGRAMME
Brevet européen · EP3446208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446208
- Numéro de demande
- EP17721927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 8/36 (2018.01)G06F 8/71 (2018.01)G06F 9/451 (2018.01)
- Priorité
- US 201662325814 P 21.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/028921 21.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/185021 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Foothill Ranch CA 92610, US
Fountain Valley CA 92708, US
Irvine CA 92606, US
Irvine CA 92, US
York PA 17402, US
Ladera Ranch CA 92694, US
Rancho Santa Margarita CA 92688, US
Rancho Santa Margarita CA 92688, US
Vashon, WA 98070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.