ELASTOMERBASIERTES KAPAZITATIVES STEUER- UND BEDIENELEMENT

Brevet européen · EP3446402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446402
Numéro de demande
EP17723021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
H03K 17/975 (2006.01)
Priorité
DE 102016107533 22.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059548 21.04.2017
Publication PCT
WO2017/182649 26.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastraße 27c, 80686 München, DE

Inventeur

BÖSE, Holger

97080 Würzburg, DE

KAPPENBERGER, Christopher

91083 Baiersdorf, DE

EHRLICH, Johannes

97355 Wiesenbronn, DE

OCAK, Deniz

97074 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.