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Brevet européen · EP3446475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446475
Numéro de demande
EP16732001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
27 févr. 2019
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/32 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
G01T 1/24 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
H04N 5/376 (2011.01)
H04N 5/365 (2011.01)
H04N 5/355 (2011.01)
Demande PCT
PCT/NL2016/050287 22.04.2016
Publication PCT
WO2017/183959 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

Teledyne Dalsa B.V.

High Tech Campus 27, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

VAN BAARLE, Bart

4835 BM Breda, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.