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Brevet européen · EP3446595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446595
Numéro de demande
EP18188173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2018
Publié
27 févr. 2019
Délivré
22 avr. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 95/02 (2006.01)
E05C 1/10 (2006.01)
E05C 1/16 (2006.01)
E05C 3/16 (2006.01)
E05C 3/22 (2006.01)
E05B 65/44 (2006.01)
Priorité
IT 201700095854 24.08.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

CIONI, Leonardo

56038 Ponsacco (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.