SCHMELZTABLETTE
Brevet européen · EP3446684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446684
- Numéro de demande
- EP17813385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 31/135 (2006.01)A61K 31/197 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016120056 16.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/022119 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/217491 21.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 10.12.2021
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Kadoma-shi, Osaka 5718580, JP
Kadoma-shi, Osaka 5718580, JP
Kadoma-shi, Osaka 5718580, JP
Kadoma-shi, Osaka 5718580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.