UNBEMANNTES FLUGGERÄT
Brevet européen · EP3446974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446974
- Numéro de demande
- EP18179512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2018
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B64C 39/00 (2023.01)B64C 39/02 (2023.01)
- Priorité
- US 201715684814 23.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
George Town, Grand Cayman KY1-1003, KY
George Town, Grand Cayman KY1-1003, KY
George Town, Grand Cayman KY1-1003, KY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.