KAPPE UND AUSSTOSSBEHÄLTER
Brevet européen · EP3447000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447000
- Numéro de demande
- EP17799127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/40 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016101804 20.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/016210 24.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/199697 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
ICHIKAWA, Satoshi
Tokyo 111-0042, JP
UEHIRA, Shouji
Tokyo 111-0042, JP
SAKIMURA, Takaaki
Tokyo 111-0042, JP
SASAKI, Masashi
Tokyo 111-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.