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Brevet européen · EP3447021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447021
- Numéro de demande
- EP17380018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 29/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
Hernández Álvarez, Jonatan
33012 Oviedo (Asturias), ES
González Pantiga, Juan Domingo
33212 Gijón (Asturias), ES
Gonzàlez Ruibal, Elena
33013 Oviedo, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.