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Brevet européen · EP3447021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3447021
Numéro de demande
EP17380018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
24 mai 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

Hernández Álvarez, Jonatan

33012 Oviedo (Asturias), ES

González Pantiga, Juan Domingo

33212 Gijón (Asturias), ES

Gonzàlez Ruibal, Elena

33013 Oviedo, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.