REIBUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3447103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447103
- Numéro de demande
- EP17785781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 69/02 (2006.01)C01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016083851 19.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/014028 04.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/183439 26.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
IWAI, Tomomi
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
YAGUCHI Mitsuaki
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
TANAKA, Takao
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.