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Brevet européen · EP3447131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3447131
Numéro de demande
EP18183256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2012
Publié
27 févr. 2019
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 7/01 (2006.01)
C12N 15/33 (2006.01)
A61K 39/145 (2006.01)
A61K 38/12 (2006.01)
C07K 14/005 (2006.01)
C12N 7/00 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 35/76 (2015.01)
A61K 39/12 (2006.01)
Priorité
US 201161501034 P 24.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  8. 17 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.09.2021

1 entrée antérieure
  1. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Mandataire

VALIPAT

3013 Bern

Inventeur

HATTA, Yasuko

Madison, WI 53719, US

BILSEL, Pamuk

Madison, WI 53717, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.