KOMPAKTE HYDRAULIKSCHAUFEL

Brevet européen · EP3447197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3447197
Numéro de demande
EP17785632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
20 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
F15B 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016084774 20.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/006681 22.02.2017
Publication PCT
WO2017/183287 26.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Natsuki

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

YOSHIDA, Hajime

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

MORI, Kazushige

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

MAEHARA, Taihei

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

TAKEBAYASHI, Yoshifumi

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

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