KOMPAKTE HYDRAULIKSCHAUFEL
Brevet européen · EP3447197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447197
- Numéro de demande
- EP17785632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)F15B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016084774 20.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/006681 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/183287 26.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Natsuki
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
YOSHIDA, Hajime
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
MORI, Kazushige
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
MAEHARA, Taihei
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
TAKEBAYASHI, Yoshifumi
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.