BLÖCKE UND MODULARES BAUSYSTEM
Brevet européen · EP3447207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447207
- Numéro de demande
- EP17729195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/46 (2006.01)E04B 2/48 (2006.01)E04B 2/58 (2006.01)E04B 2/02 (2006.01)
- Priorité
- PT 2016109348 22.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052338 24.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/183008 26.10.2017
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
MOURA RELVAS, Carlos Alberto
4500-229 Espinho, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.