FAHRZEUGLAMPE
Brevet européen · EP3447365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447365
- Numéro de demande
- EP17786011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/275 (2018.01)F21S 41/26 (2018.01)
- Priorité
- JP 2016085509 21.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/015805 19.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/183674 26.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
OKUBO Yasuhiro
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.